Mentions l\u00e9gales<\/strong><\/p>\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi espagnole 34\/2002 du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et au commerce \u00e9lectronique, les pr\u00e9sentes informations identifient le titulaire du site web BRB Import.<\/p>\n Ce site web a pour objectif de fournir des informations sur les produits et services de BRB Import. L’utilisation du site web conf\u00e8re le statut d’utilisateur et implique l’acceptation pleine et sans r\u00e9serve de chacune des dispositions figurant dans les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales ; l’utilisateur est donc tenu de lire attentivement ce texte \u00e0 chaque fois qu’il envisage d’utiliser le site web, car son contenu est susceptible d’\u00eatre modifi\u00e9. <\/p>\n BRB Import, S.L. d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant aux informations et contenus stock\u00e9s sur des forums, des r\u00e9seaux sociaux ou tout autre support permettant \u00e0 des tiers de publier des contenus de mani\u00e8re ind\u00e9pendante sur le site web du prestataire. Toutefois, conform\u00e9ment aux dispositions de la loi LSSI-CE, elle se tient \u00e0 la disposition de tous les utilisateurs, des autorit\u00e9s et des forces de s\u00e9curit\u00e9, et collabore activement au retrait ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, au blocage de tous les contenus susceptibles d\u2019affecter ou d\u2019enfreindre la l\u00e9gislation nationale ou internationale, les droits de tiers, ou encore la morale et l\u2019ordre public. Si l\u2019utilisateur estime qu\u2019il existe sur le site web un contenu susceptible d\u2019entrer dans cette cat\u00e9gorie, il est pri\u00e9 d\u2019en informer imm\u00e9diatement l\u2019administrateur du site web. <\/p>\n Le site web, y compris, \u00e0 titre indicatif et non limitatif, sa programmation, son \u00e9dition, sa compilation et les autres \u00e9l\u00e9ments n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement, ainsi que les designs, logotypes, textes et\/ou graphiques, sont la propri\u00e9t\u00e9 de BRB Import, S.L. ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, font l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leurs auteurs. L’ensemble des contenus du site web est d\u00fbment prot\u00e9g\u00e9 par la r\u00e9glementation relative \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle. La reproduction, la distribution et la communication publique, totale ou partielle, des contenus du site web sans l’autorisation expresse de BRB Import, S.L. sont express\u00e9ment interdites. <\/p>\n Ce site web peut contenir des liens vers des sites web tiers dont BRB Import, S.L. ne contr\u00f4le pas le contenu. Aucune responsabilit\u00e9 n\u2019est assum\u00e9e quant \u00e0 ces contenus ni quant \u00e0 l\u2019utilisation ou au traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel effectu\u00e9s sur ces sites. <\/p>\n Pour le r\u00e8glement de tous les litiges ou questions li\u00e9s au pr\u00e9sent site web ou aux activit\u00e9s qui y sont men\u00e9es, la l\u00e9gislation espagnole s\u2019applique, \u00e0 laquelle les parties se soumettent express\u00e9ment.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Mentions l\u00e9gales Conform\u00e9ment \u00e0 la loi espagnole 34\/2002 du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et au commerce \u00e9lectronique, les pr\u00e9sentes informations identifient le titulaire du site web BRB Import. Titulaire du site web : BRB AMENITIES, S.L. (BRB AMENITIES) CIF : B-75705509 Si\u00e8ge social : Raval de Dins, 10, 1r-A, […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-10530","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/brbimport.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10530","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/brbimport.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/brbimport.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/brbimport.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/brbimport.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=10530"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/brbimport.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10530\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/brbimport.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=10530"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}\n
Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation<\/h4>\n
Responsabilit\u00e9 du propri\u00e9taire<\/h4>\n
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle<\/h4>\n
Liens externes<\/h4>\n
L\u00e9gislation applicable et juridiction comp\u00e9tente<\/h4>\n